Droit

La charī’a et le droit français

La charī’a et le droit français

Alors qu’en France, la charī’a est souvent associée à des pratiques religieuses réputées incompatibles avec plusieurs dispositions du droit français, cet ouvrage analyse en détail les rapports juridiques entre les normes religieuses islamiques (la charī’a) et le droit français.

Le pluralisme religieux dans les cimetières en Europe

Le pluralisme religieux dans les cimetières en Europe

Fornerod Anne

Si l'encadrement juridique du fait religieux et la législation funéraire demeurent ancrés dans les spécificités de chaque pays, les enjeux et les défis posés par les pratiques religieuses à l'œuvre dans les cimetières sont communs et visent à garantir le respect des rites funéraires au nom de la liberté de religion.

La circoncision rituelle

La circoncision rituelle

Enjeux de droit, enjeux de vérité

Fortier Vincente

La question de la circoncision rituelle est sensible et complexe. L'ouvrage est le fruit d’une réflexion née de la rencontre de multiples regards. Les contributions de juristes de onze pays différents constituent le cœur de cette publication qui présente une riche et nécessaire mise en perspective interdisciplinaire sur le sujet.

Revue du droit des religions n° 1/2016

Revue du droit des religions n° 1/2016

Le financement public des cultes dans une société sécularisée

Messner Francis

Ce premier numéro de la revue est consacré à l'évolution de la régulation juridique du financement public des cultes en France et en Europe. La rubrique varia propose d'approfondir des questions d'actualité relatives aux enjeux des relations entre droit et religions qui caractérisent nos sociétés.

L’investissement éthique

L’investissement éthique

Analyse juridique

L'investissement éthique est de toute évidence devenu un sujet d'actualité, aussi incontournable que le développement durable et la responsabilité sociale des entreprises. Sujet éminemment transdisciplinaire, l'investissement éthique est ici abordé sous un angle juridique, à ce jour inédit.

Droit et religion en Europe. Études en l’honneur de Francis Messner

Droit et religion en Europe. Études en l’honneur de Francis Messner

L'ouvrage publié en l'honneur de Francis Messner réunit trente contributions, rédigées par ses collègues et amis. Celles-ci rendent hommage aux trois grands champs d'étude qui ont constitué l’essentiel de l’activité scientifique du récipiendaire : le droit des religions, le droit canonique et les relations Églises-États.L'ouvrage publié

Le Travail humain au carrefour du droit et de la sociologie

Le Travail humain au carrefour du droit et de la sociologie

Hommage au Professeur Nikitas Aliprantis

Mestre Christian, Sachs-Durand Corinne, et Storck Michel

Cet ouvrage, édité en l'honneur du Professeur Nikitas Aliprantis, est un hommage rendu par ses collègues à sa carrière internationale, autant en France, à l'Université de Strasbourg et au Comité d’experts du Conseil de l’Europe, qu’en Grèce, à...

Minorités religieuses, religions minoritaires dans l’espace public

Minorités religieuses, religions minoritaires dans l’espace public

Visibilité et reconnaissance

Zwilling Anne-Laure

La pluralité des religions est une réalité des sociétés européennes : leur paysage religieux est désormais composé de groupes divers, souvent minoritaires. Cependant, la place que ces groupes peuvent prendre dans l'espace public est encore objet de...

Assistance spirituelle dans les services publics

Assistance spirituelle dans les services publics

Situation française et éclairages européens

Fornerod Anne

Où en est, en France qui conserve l'image d'un pays laïque, l'assistance spirituelle dans les services publics ? État des lieux dans les hôpitaux publics, dans l'enseignement public secondaire et à l'Université, et comparaison avec nos voisins européens.

Le temps en droit de la filiation

Le temps en droit de la filiation

Analysant les rapports du temps à chacun des fondements de la filiation, l'étude vise à démontrer qu’il est devenu une considération essentielle en droit de la filiation et un outil stratégique pour la stabilité de l’état de l’enfant.

Conciles provinciaux et synodes diocésains du concile de Trente à la Révolution française

Conciles provinciaux et synodes diocésains du concile de Trente à la Révolution française

Défis ecclésiaux et enjeux politiques ?

Aoun Marc et Tuffery-Andrieu Jeanne-Marie

Examen des statuts émanant des assemblées ecclésiastiques et promulgués entre le 16e et le 18e siècle, à la lumière des contextes historique, canonique et politique, pour en faire apparaître les conséquences sur le droit particulier de léglise.

L’animal

L’animal

Propriété, responsabilité, protection

Strickler Yves, Simler Christel, et Perrin Ségolène

De l'interrogation des droits des animaux, à la fois valeur marchande et valeur vivante, à celle des devoirs de l'être humain, l'étude de la situation juridique des animaux est un vaste champ d'investigation.

L’applicabilité et l’impact de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises au Brésil

L’applicabilité et l’impact de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises au Brésil

Le Brésil n'a pas encore adopté la Convention de Vienne et l'uniformisation du droit des contrats. Cet ouvrage en livre les conditions d'applicabilité au Brésil, partant de l'examen du droit privé brésilien, et analysant les entraves à son application.

Le droit, les institutions et les politiques de l’Union européenne face à l’impératif de cohérence

Le droit, les institutions et les politiques de l’Union européenne face à l’impératif de cohérence

Michel Valérie

L'impératif de cohérence appelle la constitution d'un ensemble organisé formant une unité ne se réduisant pas à l'addition de ses composantes : par ses récentes évolutions, l'Union européenne semble avoir du mal à respecter cet impératif.

Magistrats en réseaux contre “la criminalité organisée”

Magistrats en réseaux contre “la criminalité organisée”

L'Appel de Genève : genèse et relais politiques en Europe

Genèse et devenir de l'Appel de Genève, lancé par des magistrats européens, pour lutter, au-delà des frontières nationales, au sein de l'espace européen, contre la criminalité organisée.

Rendre le droit avec justesse

Rendre le droit avec justesse

Les méthodes de production de textes législatifs plurilingues. Une comparaison Union européenne – Canada

Essai sur la délicate question de la production des textes juridiques plurilingues.

Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique

Formation du droit canonique et gouvernement de l’Église de l’Antiquité à l’âge classique

Recueil d'articles

Ce recueil rassemble 20 articles de Jean Gaudemet traitant de la formation du droit canonique et du gouvernement de l'Église, deux thèmes qui l'ont passionné.

La fiducie en droit privé libanais

La fiducie en droit privé libanais

Le présent ouvrage éclaire puissamment la nouvelle fiducie libanaise, par ses sources d'inspiration, luxembourgeoise et suisse avant tout, sa nature juridique, son régime et ses applications pratiques.

Bicentenaire de la Faculté de droit de Strasbourg 1804-2004

Bicentenaire de la Faculté de droit de Strasbourg 1804-2004

Le présent numéro des Annales retrace les moments mémorables de l'histoire de l’enseignement du droit à Strasbourg, depuis l’époque de la Haute École (qui acquiert le statut d’université en 1621), jusqu’à l’époque contemporaine.

Sujets et objets universels en droit

Sujets et objets universels en droit

Jouanjan Olivier et Koubi Geneviève

"L'universel" a pour but de réunir dans un espace commun les différents systèmes juridiques afin d'assurer la protection des droits de l'homme. Mais la conception unanime et partagée des objets et sujets universels est aujourd'hui remise en cause.

État et institutions religieuses

État et institutions religieuses

Contribution à l'étude des relations entre ordres juridiques

L’étude des rapports entre l’ordre étatique français et les ordres confessionnels fait apparaître combien ces relations peuvent être plus diversifiées et plus complexes que ce que suggèrent...

Incidences du droit communautaire sur le droit public français

Incidences du droit communautaire sur le droit public français

Eckert Victor Émile, Gautier Yves, Kovar Victor Émile, et Ritleng Victor Émile

L'influence du droit communautaire sur le droit public français, longtemps concentrée sur le conflit de normes, conduit aujourd'hui à la confrontation des concepts : la légitimité de l'État et son rôle dans la société sont remis en question.

Aubry et Rau

Aubry et Rau

Leurs œuvres, leurs enseignements

Poughon Jean-Michel

Les contributions reproduites dans le volume célèbrent deux éminentes personnalités alsaciennes du 19e siècle dans l’ordre du droit : Charles Aubry, né à Saverne (1803-1882), et Charles-Frédéric Rau, né à Bouxwiller (1803-1877). D’abord professeurs à...

La protection de la nature

La protection de la nature

30 ans après la Loi du 10 juillet 1976

Camproux-Duffrène Marie-Pierre et Durousseau Michel

En 2006, la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature a eu 30 ans. Ce texte fondateur, qui pose le principe que la protection de la nature est d’intérêt général, constitue encore actuellement...

Le Code civil français en Alsace, en Allemagne et en Belgique

Le Code civil français en Alsace, en Allemagne et en Belgique

Réflexions sur la circulation des modèles juridiques. Colloque de Strasbourg et de Colmar, 26 et 27 nov. 2004

d'Ambra Dominique, Grewe Constance, Laplane Bruno, et Laurain Michel

De nombreux ouvrages ont été publiés à l’occasion du bicentenaire du Code civil de 1804. L’originalité de celui-ci réside non seulement dans la démarche comparatiste mais plus exactement dans l’analyse des interactions entre constitution civile et...

Le bouddhisme et ses normes

Le bouddhisme et ses normes

Traditions-modernités

Liogier Raphaël

Contrairement au préjugé occidental d’un culte asocial, le bouddhisme dans ses différentes écoles fut fortement impliqué dans la vie sociale et politique des régions qu’il a traversées. Un autre cliché est de ne voir dans cette religion qu’une...

De l’obligation de conseil des prestataires de services d’investissement

De l’obligation de conseil des prestataires de services d’investissement

L’ouvrage précise le rôle et la place de l’obligation de conseil des prestataires de services d’investissement au sein du droit des marchés financiers. Une première partie est consacrée à la notion d’obligation de conseil. Il s’agit de rechercher les...

Marbury v. Madison

Marbury v. Madison

Un arrêt fondateur, mal fondé

Marbury v. Madison est sans doute la décision de justice américaine la plus célèbre au monde. Tout semblait avoir déjà été dit sur le sujet et pourtant un aspect de cet arrêt fondateur est resté jusqu’ici largement ignoré. Julien Henninger apporte un...

Le traité établissant une constitution pour l’Europe

Le traité établissant une constitution pour l’Europe

Analyses et commentaires

Constantinesco Vlad, Gautier Yves, et Michel Valérie

344 articles, 36 protocoles, 50 déclarations : tel se présente le traité établissant une constitution pour l’Europe, en cours de ratification par les vingt-cinq États membres de l’Union. Pour aider à en comprendre les enjeux, les enseignants et...

Les risques technologiques

Les risques technologiques

La loi du 30 juillet 2003

Camproux-Duffrène Marie-Pierre

Après la catastrophe d’AZF à Toulouse et l’affaire Metaleurop, la loi du 30 juillet 2003 relative "à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages" réalise des avancées dans un domaine encore peu reconnu : les...

Le droit interne hébraïque

Le droit interne hébraïque

Alvarez-Péreyre Frank et Panafit Lionel

Le droit hébraïque est ici abordé en croisant deux démarches : celle qui met en œuvre les catégories analytiques propres au discours scientifique d'une part, celle qui s’attache aux catégories internes à la culture considérée, d’autre part.

La place des salariés dans les restructurations en Europe communautaire

La place des salariés dans les restructurations en Europe communautaire

Contexte économique, droit européen et comparé/The Situation of Workers in Restructuring in the European Union. Economical Context, European and Comparative Law

Sachs-Durand Corinne

Fruit d’une collaboration européenne, l'ouvrage propose une analyse croisée des moyens d’information et d’action dont disposent les salariés des entreprises dans différents pays de l’Europe communautaire (Allemagne, Belgique, France, Italie, Pays-Bas)...