Marbury v. Madison

Préface de Constance Grewe

Introduction

PREMIÈRE PARTIE : DE L’IMPORTANCE DE L’OMISSION

Chapitre 1 : L’interprétation des textes utilisés dans Marbury v. Madison
I) Les différentes interprétations possibles de l’article III, section 2, alinéa 2 de la Constitution
     A) Les pouvoirs du Congrès sur le degré de compétence de la Cour Suprême
     B) Le Congrès peut soustraire certaines affaires à tout examen par la Cour Suprême
II) La constitutionnalité du Judiciary Act de 1789
     A) Un ajout à la compétence de première instance de la Cour Suprême conforme à la Constitution
     B) L’articulation entre injonction (mandamus) et affaire (case)

Chapitre 2 : Les conséquences de l’omission
I) Une omission qui fonde l’arrêt
     A) Un article de la Constitution mal cité
     B) Une omission qui change le sens de l’arrêt
     C) Une omission qui permet la déclaration d’incompétence
II) Les répercussions de l’omission pour les protagonistes
     A) Marbury perd son procès
     B) L’administration gagne le procès
     C) Marshall, la Cour et l’arrêt Marbury v. Madison

SECONDE PARTIE : DU CARACTÈRE INTENTIONNEL DE L’OMISSION

Chapitre 1 : La (re)connaissance de cette omission
I) La citation de la Constitution par la Cour Cuprême
     A) La nécessaire rigueur du juge
     B) Une rigueur incertaine du Chief Justice Marshall
II) Recherche d’explication du silence de la doctrine
     A) Une omission connue, mais considérée sans importance
     B) Une omission qui a largement échappé à la doctrine

Chapitre 2 : Le « coup » du chief justice Marshall
I) Une interprétation réaliste de la Constitution dans Marbury v. Madison
     A) La Cour ne pouvait pas délivrer l’injonction
     B) L’omission comme unique moyen de ne pas délivrer l’injonction
II) Les deux types de lecture de la Constitution dans Marbury v. Madison
     A) Une lecture restrictive quant à la compétence de la Cour Suprême en première instance
     B) Une lecture extensive quant au pouvoir d’interprétation de la Constitution par la Cour Suprême
III) Une interprétation différente de l’article III, section 2, alinéa 2 dans Marbury v. Madison et dans les arrêts postérieurs

Chapitre 3 : Une omission nécessaire à la sauvegarde de la légitimité de la Cour Suprême
I) La protection de la Cour Suprême de 1803
II) La protection de la légitimité de l’institution judiciaire

CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
     Arrêt Marbury v. Madison (1803)
     Constitution du 17 septembre 1787 (traduction française)
     Constitution du 17 septembre 1787
     Liste des arrêts de la Cour Suprême citant in extenso et correctement l’article III, section 2, alinéa 2