Amérique du Nord

Éloignement géographique et cohésion familiale, 15-20 siècle

Chauvard Jean-François et Lebeau Christine

De la fin du Moyen Âge à la grande guerre, les cas d’éloignements géographiques ne manquent pas et les familles multiplient les moyens susceptibles de protéger leur identité et leur cohésion. Creusée par l’altérité culturelle, atténuée par un...

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Marbury v. Madison

Un arrêt fondateur, mal fondé

Marbury v. Madison est sans doute la décision de justice américaine la plus célèbre au monde. Tout semblait avoir déjà été dit sur le sujet et pourtant un aspect de cet arrêt fondateur est resté jusqu’ici largement ignoré. Julien Henninger apporte un...

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L’usage et l’enregistrement, éléments essentiels de l’harmonisation du droit des marques

Une approche des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique

Construite avec rigueur, cette thèse offre un accès direct au droit des États-Unis. D’importantes questions en droits français, communautaire et américain y sont abordées : de la Common Law à la dégénérescence des marques, cette thèse élargit les...

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Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité

L’ouvrage compare la jurisprudence des cours et tribunaux français à celle des cours américaines en matière de brevetabilité des inventions. Il existe au moins deux raisons pour lesquelles une telle comparaison doit être faite. La première réside dans...

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Mélanges offerts à Dieter Stauder

La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux Etats-Unis et au Japon

Au début de sa carrière Dieter Stauder est associé à la réalisation d’un centre de documentation et de recherche dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. Quelques années plus tard, il en a investi toutes les branches : droit des...

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La question technocratique de l’invention d’une figure aux transformations de l’action publique

Dubois Vincent et Dulong Delphine

L'ouvrage évoque et analyse les multiples usages et faits, souvent polémiques, du terme de “technocrate” et de “technocratie”. Il montre comment s’est constituée cette importante catégorie de jugement politique et comment, d’idéal d’organisation, la...

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Parcours de Faulkner

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