L’usage et l’enregistrement, éléments essentiels de l’harmonisation du droit des marques

Construite avec rigueur, cette thèse offre un accès direct au droit des États-Unis. D’importantes questions en droits français, communautaire et américain y sont abordées : de la Common Law à la dégénérescence des marques, cette thèse élargit les perspectives de la propriété industrielle. Mais l’auteur va au-delà de ces aspects et ouvre les portes du droit du commerce international, de la Common Law et du droit comparé. Modèle de méthode comparatiste, elle dévoile les ressorts essentiels du droit américain et du droit “franco-communautaire”. Par ailleurs, la dualité des approches permet de comprendre les tenants et les aboutissants du choix de l’usage ou de celui de l’enregistrement, ainsi que les divergences sur des notions juridiques aussi fondamentales que la propriété. Cela n’empêche pourtant pas que les mêmes difficultés se posent de part et d’autre de l’Atlantique : en effet, sécurité et équité se trouvent au cœur de la problématique de chacun des acteurs. Le livre apporte un éclairage nouveau sur le droit de la propriété industrielle.