Droit de la propriété industrielle

L’usage et l’enregistrement, éléments essentiels de l’harmonisation du droit des marques

Une approche des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique

Construite avec rigueur, cette thèse offre un accès direct au droit des États-Unis. D’importantes questions en droits français, communautaire et américain y sont abordées : de la Common Law à la dégénérescence des marques, cette thèse élargit les...

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Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité

L’ouvrage compare la jurisprudence des cours et tribunaux français à celle des cours américaines en matière de brevetabilité des inventions. Il existe au moins deux raisons pour lesquelles une telle comparaison doit être faite. La première réside dans...

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Mélanges offerts à Dieter Stauder

La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux Etats-Unis et au Japon

Au début de sa carrière Dieter Stauder est associé à la réalisation d’un centre de documentation et de recherche dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. Quelques années plus tard, il en a investi toutes les branches : droit des...

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L’imitation

Contribution à l'étude juridique des comportements référentiels

Ouvrage qui étudie de manière juridique et transversale le phénomène d’imitation, notamment les imitations de marque, les parodies d’œuvre, les surmoulages, le parasitisme, etc., et passe en revue les points de vue adoptés à ce sujet, restrictifs ou...

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