Droit

Lectures contemporaines du droit islamique

Lectures contemporaines du droit islamique

Europe et monde arabe

Frégosi Franck

Quel est le statut de l’islam au sein de l’espace européen ? À l’heure où le nombre de musulmans en Europe ne cesse de croître, cette question est envisagée sous un angle essentiellement juridique. C’est à travers la question de la légitimité...

Face au nazisme

Face au nazisme

Écrits 1933-1938

Résistant et ministre gaulliste, René Capitant (1901-1970) fut également un observateur attentif de la montée du national-socialisme avant le commencement de la guerre. Lors d’un séjour à Berlin (de 1933 à 1934), il put observer sur le vif les rouages...

Médiation et réparation pénales en Alsace

Médiation et réparation pénales en Alsace

Strickler Yves

À une époque où la répression de la délinquance apparaît comme un débat majeur, il est devenu indispensable de rapprocher l’analyse théorique des recherches de terrain et de définir une troisième voie se situant entre la poursuite et le classement...

L’esprit de l’École historique du droit

L’esprit de l’École historique du droit

Textes inédits en français de F. C. von Savigny et G. F. Puchta

Jouanjan Olivier

Carl von Savigny et son disciple Georg Friedrich Puchta sont considérés comme les fondateurs de l’École historique du droit, jalon essentiel de la pensée juridique moderne. Traduits pour la première fois en français, les deux textes fondateurs de...

Impartialité et justice économique en Europe

Impartialité et justice économique en Europe

Vallens Jean-Luc et Storck Michel

Activité économique et justice économique sont liées : il ne peut y avoir de vie des affaires sans un cadre juridique fixant les règles applicables aux opérations réalisées et aux règlements des litiges commerciaux et économiques. En dépit de son...

Les droits sociaux ou la démolition de quelques poncifs

Les droits sociaux ou la démolition de quelques poncifs

Benoît-Rohmer Florence et Grewe Constance

Les droits sociaux redeviennent actuels, notamment dans le sillage de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, et donc aussi de la future Constitution européenne. Mais les interrogations à leur sujet demeurent nombreuses. Les actes de...

Droit social, droit comparé. (Le)

Droit social, droit comparé. (Le)

Études dédiées à la mémoire de Pierre Ortscheidt

Bocquillon Fabrice et Jouanjan Olivier

Hommage à Pierre Ortscheidt, président de l’université Robert Schuman à Strasbourg, l’ouvrage constitue une somme de droit social comparé, spécialité de l’auteur. Les aspects les plus variés de la question sont abordés, y compris dans leur dimension...

Le droit communautaire et les métamorphoses du droit

Le droit communautaire et les métamorphoses du droit

Journées d'études tenues à l'université Robert Schuman, Strasbourg, 9 mai 2000

Simon Denys

Le 9 mai 1950 la déclaration de Robert Schuman faite dans le salon de l’Horloge du quai d’Orsay a constitué l’acte fondateur de l’intégration européenne. En mai 2000, des universitaires se sont réunis pour valider la méthode du 9 mai 50 : “l’Europe ne...

L’usage et l’enregistrement, éléments essentiels de l’harmonisation du droit des marques

L’usage et l’enregistrement, éléments essentiels de l’harmonisation du droit des marques

Une approche des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique

Construite avec rigueur, cette thèse offre un accès direct au droit des États-Unis. D’importantes questions en droits français, communautaire et américain y sont abordées : de la Common Law à la dégénérescence des marques, cette thèse élargit les...

Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité

Les jurisprudences française et américaine comparées en matière de conditions de brevetabilité

L’ouvrage compare la jurisprudence des cours et tribunaux français à celle des cours américaines en matière de brevetabilité des inventions. Il existe au moins deux raisons pour lesquelles une telle comparaison doit être faite. La première réside dans...

Le nouveau juge administratif des référés

Le nouveau juge administratif des référés

Réflexions sur la réforme opérée par la loi du 30 juin 2000. Colloque tenu à Strasbourg le 6 déc. 2000

Wachsmann Patrick

La loi du 30 juin 2000 améliore l’efficacité d’intervention du juge administratif des référés dans les situations d’urgence. Elle constitue une avancée significative dans la réalisation de l’état de droit. Les réflexions qu'elle a suscitées au cours...

Le protocole de Kyoto

Le protocole de Kyoto

Mise en œuvre et implications. Colloque tenu à Strasbourg, 25 et 26 janv. 2001

Petit Yves

Le protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques fonde l’engagement de 180 États, d’une part, à réduire les émissions de gaz carbonique dans l’atmosphère, et, de l’autre, à favoriser l’utilisation...

Les droits individuels et le juge en Europe

Les droits individuels et le juge en Europe

Mélanges en l'honneur de Michel Fromont

Grewe Constance, Broussolle Denis, Jouanjan Olivier, Mathieu Bertrand, et Verpeaux Michel

En explorant tous les aspects des droits européens, Michel Fromont a consacré une grande partie de ses travaux à la protection juridictionnelle des personnes. Les droits individuels et le juge en Europe : ce thème s’imposait donc pour rendre hommage à...

Le traité de Nice

Le traité de Nice

Premières analyses

Constantinesco Vlad, Gautier Yves, et Simon Denys

La signature à la fin du mois de février 2001 du traité de Nice ouvre la voie à l'adhésion de treize nouveaux États membres d’Europe centrale et orientale, à l’exception de la Turquie, à l’Union européenne à la fin de l’année 2002

Mélanges offerts à Dieter Stauder

Mélanges offerts à Dieter Stauder

La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux Etats-Unis et au Japon

Au début de sa carrière Dieter Stauder est associé à la réalisation d’un centre de documentation et de recherche dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. Quelques années plus tard, il en a investi toutes les branches : droit des...

La convention Europol

La convention Europol

L'émergence d'une police européenne ?

Grewe Constance

L’office européen de police qu’est Europol est entré en vigueur en 1998. Mais qu’est-ce exactement que cet office ? En quoi diffère-t-il d’Interpol ou encore du FBI américain ou du BKA allemand ? L’ouvrage restitue les communications des juristes...

Figures de l’État de droit

Figures de l’État de droit

Le Rechtsstaat dans l'histoire intellectuelle et constitutionnelle de l'Allemagne

Jouanjan Olivier

Actuellement, le débat constitutionnel emploie deux expressions issues du 19e siècle allemand : droits fondamentaux (Grundrechte) et État de droit (Rechtsstaat). C’est à cette dernière que les études d’historiens, de philosophes et de juristes réunies...

Théories réalistes du droit

Théories réalistes du droit

Jouanjan Olivier

Dans les années 50-60, le “réalisme” a marqué la théorie juridique contemporaine. L'ouvrage rassemble ici les textes, inédits en français, de deux grands juristes du 20e siècle : Hans Kelsen et Herbert L. A. Hart — dans les recensions célèbres qu’ils...

Le document fondateur du judaïsme français

Le document fondateur du judaïsme français

Les décisions doctrinales du Grand Sanhédrin, 1806-1807

Gutman René

L’histoire commence à Strasbourg où Napoléon, de retour d’Austerlitz, fait une halte. Là on l’entretient de plaintes émanant des chrétiens alsaciens à l’encontre des juifs : ces derniers sont accusés d’hypothèques sur de nombreux biens alsaciens et...

Le droit local du travail applicable en Alsace-Moselle

Le droit local du travail applicable en Alsace-Moselle

Repos dominical, garantie de ressources, clause de non-concurrence, durée du préavis

Le droit local du travail applicable en Alsace-Moselle est l’ouvrage de références en la matière, tant pour les professionnels du droit que pour l’ensemble des acteurs du monde économique et social, employeurs, syndicalistes ou salariés…. L'ouvrage...

Le blanchiment des profits illicites

Le blanchiment des profits illicites

Cutajar Chantal

Le blanchiment désigne l'opération qui consiste à dissimuler l'origine illégale de différents profits et à les réinjecter dans les circuits de l'économie régulière. L'ouvrage esquisse les réformes nécessaires pour pallier les carences du système...

La rupture du contrat de travail en droits français et allemand

La rupture du contrat de travail en droits français et allemand

Marraud Catherine, Kessler Francis, et Géa Frédéric

Premier essai de présenter le droit français et le droit allemand relatifs à la cessation des contrats de travail (licenciements, démissions, ruptures). Les auteurs étudient les similitudes et les divergences des deux droits nationaux et s’efforcent...

Temps de travail, temps de vie

Temps de travail, temps de vie

Meyer Frédéric et Triby Emmanuel

L'ouvrage cherche à mesurer le changement intervenu, par effets de la loi sur les “35 heures”, dans le mode de gestion sociale, de la question du temps de travail ; et cela dans le contraste de la mondialisation d’une part, et du pouvoir normatif de...

L’imitation

L’imitation

Contribution à l'étude juridique des comportements référentiels

Ouvrage qui étudie de manière juridique et transversale le phénomène d’imitation, notamment les imitations de marque, les parodies d’œuvre, les surmoulages, le parasitisme, etc., et passe en revue les points de vue adoptés à ce sujet, restrictifs ou...

Fédéralisme et fédération en France

Fédéralisme et fédération en France

Histoire d'un concept impossible ?

Ouvrage qui présente des études de droit théorique et pratique et notamment comme thème principal un examen approfondi du concept de fédération et fédéralisme en France dont l'auteur retrace...

Service d’intérêt général et enjeux de société dans le contexte européen

Service d’intérêt général et enjeux de société dans le contexte européen

Boual Jean-Claude, Eisenberg Ewald, et Will Evelyne

Études de droit théorique et pratique

Études de droit théorique et pratique

Jouanjan Olivier

L'ouvrage comprend un ensemble de contributions, menées par de jeunes chercheurs et des chercheurs confirmés, portant sur des questions actuelles, théoriques et pratiques, de droit (du droit social au droit public, en passant par le droit civil), et...

La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918

La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918

Beaud Olivier et Wachsmann Patrick

La période consécutive à la guerre de 1870 est, paradoxalement, marquée par un très riche dialogue entre la France et l'Allemagne dans le domaine du droit, comme dans beaucoup d'autres. Face à un empire triomphant, la France cherche à tirer les leçons...

Guide juridique de la coopération culturelle transfrontalière

Guide juridique de la coopération culturelle transfrontalière

Risch Paul

Dans l'espace géographique du Rhin supérieur, la coopération transfrontalière dans le domaine de l'action culturelle revêt un caractère trinational en associant des ressortissants et représentants de trois pays différents. Cette composante...

Le droit de la famille en Europe

Le droit de la famille en Europe

Son évolution de l'Antiquité à nos jours

Ganghofer Roland

Approche du droit de la famille sous un double comparatisme : d'une part, un comparatisme historique, pour faire affluer et se confronter les expériences multiples qu'offre l'histoire du droit en ce domaine ; d'autre part, un comparatisme...