L’investissement éthique est de toute évidence devenu un sujet d’actualité, aussi incontournable que le développement durable et la responsabilité sociale des entreprises. Sujet éminemment transdisciplinaire, l’investissement éthique est ici abordé sous un angle juridique, à ce jour inédit.
Épiphénomène il y a encore une dizaine d’années, l’investissement éthique est de toute évidence devenu un sujet d’actualité aussi incontournable que le développement durable et la responsabilité sociale des entreprises. Visant à concilier finance et valeurs, il répond aux interrogations humanistes, écologiques ou encore philanthropiques de certains investisseurs, particuliers comme institutionnels. Sujet éminemment transdisciplinaire, l’investissement éthique est ici abordé sous un angle juridique, à ce jour inédit.
L’investissement éthique offre d’infinies possibilités : confessionnel, environnemental, ou social, il se veut le plus souvent durable et responsable. Il est un acte de confiance qui requiert la plus grande transparence informationnelle. La coloration éthique de cette forme d’investissement a naturellement vocation à rejaillir sur son régime juridique : des mécanismes de contrôle de la conformité éthique doivent être mis en place et des sanctions prononcées en cas de défaut de conformité. Au-delà, parce qu’ils sont porteurs de valeurs, les investisseurs éthiques participent activement à la vie des sociétés dont ils détiennent des titres. Leur engagement se fait au service de l’intérêt de toutes les parties prenantes à la vie des sociétés.
INTRODUCTION
L’investissement éthique : approche holistique
L’investissement éthique : approche juridique
L’EXPRESSION DE L’INVESTISSEMENT ÉTHIQUE :
INVESTIR CONFORMÉMENT À SES VALEURS
Les traits distinctifs de l’investissement éthique
La notion d’investissement éthique
Le régime de l’investissement éthique
La conformité éthique de l’investissement
Le contrôle de conformité éthique
Le défaut de conformité éthique
L’ABOUTISSEMENT DE L’INVESTISSEMENT ÉTHIQUE :
S’INVESTIR POUR DÉFENDRE SES VALEURS
L’engagement des investisseurs éthiques
Le champ d’application de l’engagement
La mise en œuvre de la politique d’engagement des investisseurs éthiques
L’intérêt social à l’épreuve de l’investissement éthique
L’échec des thèses traditionnelles à définir la finalité des sociétés
Le décloisonnement des thèses juridiques par le recours à la Stakeholder Theory
Table des matières détaillée, cf. onglet “Extraits”.
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