La fiducie en droit privé libanais

La fiducie en droit privé libanais

Achir Bassam El-Dayé
Presses universitaires de Strasbourg
Date de parution : juin 2008
Collection - Droit de l'entreprise

Le Liban s'est doté, en 1996, d’un important texte de loi sur le développement du marché financier et des contrats fiduciaires. Cette législation invite tout d’abord le lecteur à se replonger dans un passé lointain. En effet, la célèbre Ecole de droit de Beyrouth avait été associée, en son temps, à la préparation du Corpus juris civilis, qui avait supprimé les dernières traces de l’antique fiducia. Ainsi, Beyrouth, par un paradoxe de l’Histoire, fait renaître la fiducie plus de 1450 ans plus tard. Avec l’adoption de cette loi, le Liban fait assurément œuvre de pionnier dans cette partie du monde.

Le présent ouvrage éclaire puissamment la nouvelle fiducie libanaise, par ses sources d’inspiration, luxembourgeoise et suisse avant tout, sa nature juridique, son régime et ses applications pratiques. En comparant la fiducie libanaise avec l’institution-soeur des pays de tradition civiliste et le trust, l’auteur offre au lecteur un vaste panorama de droit comparé. Loin de se satisfaire du régime actuel de la fiducie libanaise, Me Achir Dayé préconise d’utiles réformes en vue d’améliorer la jeune institution.

Le présent ouvrage intéressera au premier chef les juristes libanais, qu’ils soient théoriciens ou praticiens, les banquiers et les institutions financières. Mais il touchera également un plus vaste public, par ses aspects de droit comparé se rapportant à la fiducie, mais aussi, d’une manière plus générale, au droit libanais.






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Thématique

Droit, Sciences économiques : Droit de l'entreprise

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